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Marques déposées par VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER
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CHATEAU LA CROIX-DAVIDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA CROIX-DAVIDS
VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER

Numéro de dépôt :
4390061
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2027
CHATEAU LA CROIX-DAVIDS de VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX-DAVIDS

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX-DAVIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER domicilié(e) CHÂTEAU LA CROIX-DAVIDS - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien BORDIER domicilié(e) 6 RUE DE GRAVENOIRE - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque CHATEAU LA CROIX-DAVIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX-DAVIDS arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PARADIS


VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER - CHÂTEAU LA CROIX-DAVIDS - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France


Julien BORDIER - 6 RUE DE GRAVENOIRE - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 5 juin 2018 - Retrait partiel n°725201 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-05

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Côtes de Bourg" provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHÂTEAU LA CROIX-DAVIDS".